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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM
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GENEPHONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENEPHONE
FACTEM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1446658
Date de dépôt :
25/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2028

Présentation de la marque GENEPHONE

Déposée le 25 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENEPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM domicilié(e) 32 Route de Caen - 14400 - BAYEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 660 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GENEPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GENEPHONE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.

FACTEM a également déposé les autres marques suivantes : SILEC , SILEC , SITRILEC , NoiseLog


FACTEM, Société par actions simplifiée - 32 Route de Caen - 14400 - BAYEUX - France - SIREN 498660448


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2096770 - Publication au BOPI 1997-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362414 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 28 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469742 - Publication au BOPI 2008-01-28

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463613 - Publication au BOPI 2007-11-08

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207957 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463614 - Publication au BOPI 2007-11-08

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665107 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-24

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